Justification: Pour obtenir un bénéfice maximum de ce processus, un maximum de personnes ou de groupes différents doit être à même de contribuer équitablement aux codes sources ouverts. C'est pourquoi nous défendons à toute licence « Open Source » d'exclure qui que ce soit du processus.

Certains pays, y compris les États-Unis, placent des restrictions à l'exportation de certains types de logiciels. Une licence conforme à la présente définition peut avertir les preneurs de licence de restrictions potentielles et leur rappeler qu'ils sont tenus de respecter la loi; cependant, elle ne peut contenir elle-même de telles restrictions.